Codes HS : Marchandises et produits divers

Un code HS (Système harmonisé) est un numéro de produit normalisé utilisé par les douanes du monde entier pour classer les marchandises dans le commerce international. Il indique aux autorités ce que vous expédiez, pour qu'elles appliquent les bons droits, restrictions et statistiques.

La norme HS internationale utilise 6 chiffres communs à la plupart des pays. Beaucoup de pays ajoutent ensuite des chiffres pour leur tarif national : par exemple, le HTS américain va souvent jusqu'à 10 chiffres. Cette référence porte sur la structure commune des chapitres et des positions.

Le HS est la norme mondiale de l'OMD (WCO). Le HTS (Harmonized Tariff Schedule) est l'extension américaine du HS. "Code marchandise" est un terme générique pour le code national utilisé dans une déclaration : il commence en général par les 6 chiffres du HS et ajoute des chiffres locaux.

Commencez par la section de produits à gauche, puis recherchez par description ou par code partiel. Retenez la position la plus précise qui décrit la marchandise. Quand des droits ou la conformité sont en jeu, faites confirmer le code final par votre commissionnaire en douane ou vérifiez-le dans le tarif officiel du pays de destination.

Non. C'est une référence de planification pour parcourir et rechercher les sections HS. Le classement contraignant, les taux de droits et les règles de licence relèvent toujours du tarif en vigueur et de l'autorité douanière de chaque pays d'importation ou d'exportation.